Déposée le 31 juillet 2012 par monsieur CEBULA DAN et monsieur BENHAMOU FRANCK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « GREEN DAY COFFEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Les déposants sont monsieur CEBULA DAN domicilié(e) 14 rue Daru - 75008 - PARIS - France et monsieur BENHAMOU FRANCK domicilié(e) 21-23 rue des Filles du Calvaire - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CEBULA DAN domicilié(e) 14 rue Daru - 75008 - PARIS - France.
La marque GREEN DAY COFFEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN DAY COFFEE est expirée depuis le 31 juillet 2022.
M. CEBULA DAN - 14 rue Daru - 75008 - PARIS - France
M. BENHAMOU FRANCK - 21-23 rue des Filles du Calvaire - 75003 - PARIS - France
M. CEBULA DAN - 14 rue Daru - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Inscription le 29 avril 2013 - Retrait partiel n°599946 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29
Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instrument d'écriture, objets d'arts gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordure en papier ou en matières plastiques. Aucun de ces produits n'étant en relation avec le domaine du divertissement ou de la musique.
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), services d'abonnement à des services de télécommunications pour les tiers, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, aucun de ces services n'étant en relation avec le domaine du divertissement ou de la musique.
Education, formation, informations en matière d'éducation, recyclage professionnel, publication de livres, prêt de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Aucun de ces services n'étant en relation avec le domaine du divertissement ou de la musique.
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